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Directives administratives de la DSFM

Chaque directive administrative est revue annuellement ou au besoin par la Direction générale afin de refléter tout changement aux politiques divisionnaires et pour assurer un fonctionnement opérationnel efficace qui répond aux objectifs fixés par la Commission scolaire.

Notez que chacune des directives administratives est liée aux limites imposées à la Direction générale selon les politiques de gouvernance que vous trouverez au répertoire de la CSFM.

Dans chacune des directives administratives de la DSFM, le masculin englobe les deux genres et est utilisé pour alléger le texte.

La direction générale a apporté des changements aux sections des directives administratives et à ses codifications depuis le 26 octobre 2011.